Françoise Blanchard-le-Rolle
Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Blanchard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Blanchard-le-Rolle (Françoise)
notaire à Erquy
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A
(source BOMJ)
composition
15 Juillet 2009
15/07/2009
De:
Françoise Blanchard-Le Rolle
notaire à Erquy
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609
suppleant
JORFTEXT000000639396
(source JORF)
composition
01 Août 2006
01/08/2006
De:
Françoise Blanchard-le-Rolle
notaire à Erquy
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609
suppleant
JORFTEXT000000414839
(source JORF)
composition
07 Août 2003
07/08/2003